RH01 les fondamentaux du droit du travail pour les managers

Chapitre 1 : Se repérer dans les règles applicables en droit du travail

• Connaître la structure du droit du travail
• Comment s’articule la convention collective avec le code du travail ?
• Où aller trouver l’information utile ?
• Utiliser efficacement le règlement intérieur

Chapitre 2 : Sécuriser le recours aux CDD, à l’intérim et à la sous-traitance

• Utiliser le CDD à bon escient
• Avoir en tête les nouvelles surcotisations chômage sur les CDD courts
• Sécuriser la succession des CDD ou des missions d’intérim, le recours à la sous-traitance

Chapitre 3 : Manager l’activité professionnelle des salariés en intégrant le droit du travail

• Suivre efficacement la période d’essai
• Connaître ses marges de manœuvre en matière de modification de contrat de travail
• Organiser et gérer le temps de travail des équipes (respect des durées maximales, repos, pause, …)
• Faire face aux différentes absences : congés payés, maladie, …
• Fixer et évaluer les objectifs dans le respect du contrat de travail
• Veiller au respect des responsabilités de l’employeur en matière de santé au travail
• Manager sans harceler ni discriminer
• Exercer le pouvoir disciplinaire et sanctionner les comportements fautifs
• Gérer les ruptures du contrat de travail (y compris rupture conventionnelle homologuée)

Chapitre 4 : Prendre en compte au quotidien le cadre légal de la représentation du personnel

• Distinguer le rôle des différentes instances représentatives du personnel
• Évaluer les droits et devoirs des élus
• Comprendre la place du management dans les relations sociales
• Gérer la relation au quotidien avec les représentants du personnel
• Calculer le plafond de Sécurité sociale : prorata en cas d’entrée ou sortie, absence non rémunérée, temps partiel, employeurs multiples